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Conditions générales d’utilisation

« UNE NOUVELLE ÉNERGIE POUR LA TRANCHE » constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.  Ce blog a pour objet de fournir des informations ainsi que des réflexions stratégiques, prospectives et néanmoins pragmatiques sur les défis et enjeux de la TRANCHE-sur-MER. Il se veut être un creuset d’idées au service de l’action future de la commune et de ses concitoyens. Toutes les informations contenues sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog ne sont pas exhaustifs.  L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du blog sans l’autorisation formelle et écrite de l’Éditeur. La navigation sur ce blog implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation (CGU) ci-après décrites. Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’Éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

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Politique de confidentialité

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Droit de l’Utilisateur

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Droit applicable

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Éditeur 

Directeur de la publication : Thierry NÉE

70, bis boulevard des Vendéens 85360 La TRANCHE-sur-MER 

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 Courriel : dpd.nouvelleenergie@gmail.com  

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Hébergement du nom de domaine : www.unenouvelleenergiepourlatranche.fr

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